Accord-cadre pour l'entretien des chaudières alimentées en combustibles bois du patrimoine de la ville de Besançon

Commune de BesanconProcédure ouverteServices

Date limite de réponse7 févr. 2024clos, publié le 11 janvier 2024

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Le besoin

Objet: Accord-cadre pour l'entretien des chaudières alimentées en combustibles bois du patrimoine de la ville de Besançon
Description: Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.Les prestations sont réparties en 5 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Lot 1 : maximum HT 20 000 eurosLot 2 : maximum HT 85 000 eurosLot 3 : maximum HT 60 000 eurosLot 4 : maximum HT 10 000 eurosLot 5 : maximum HT 35 000 eurosLes prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix.
Durée: 48 mois

La durée vaut pour les 5 lots.

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Code CPV: Services de réparation et d'entretien de chauffage central, code 50720000
Prix habituel: montants de référence du code 50720000
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte

Référence, sources et dates de publication