Nettoyage Des Bâtiments Communaux

Objet

Nettoyage Des Bâtiments Communaux

Description

Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : nettoyage récurrent. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : nettoyage ponctuel et exceptionnel

Durée

12 mois

Lieu d'exécution

Rue Félix Germain 26150 - DIE · département : Drôme (26)

Variantes

non autorisées

La durée vaut pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Services de nettoyage, code 90910000

Prix habituel

montants de référence du code 90910000

Code CPV

Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres, code 90911000

Prix habituel

montants de référence du code 90911000

Code CPV

Services de nettoyage de bâtiments, code 90911200

Prix habituel

montants de référence du code 90911200

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte