Travaux de gros entretien et d'aménagement des voiries et dépendances pour la Commune de Beaune

Commune de BeauneProcédure ouverteTravaux

Date limite de réponse2 avr. 2024clos, publié le 5 mars 2024

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Le besoin

Objet: Travaux de gros entretien et d'aménagement des voiries et dépendances pour la Commune de Beaune
Description: Travaux de gros entretien et d'aménagement des voiries et dépendances pour la Commune de Beaune. Le marché prend effet à compter de la notification du 1er bon de commande pour une durée de 3 ans. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure adaptée en application des articles L2123-1-1°et L2125-1 1°, et des articles R2123-1 1°, R2123-5, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 5 000 000 euro(s) HT sur la durée du marché.
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Commune de Beaune
Variantes: non autorisées

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 24-84273 (nouvel onglet)paru le 17 juillet 2024	marché non retrouvé pour ce résultat

Aucun marché précédent sûr ; 3 rapprochements incertains, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication