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Réalisation de levés de géomètre

Communaute d'Agglomeration de VesoulProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponseclos, publié le 5 mars 2024

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Marchés précédents3du même acheteur, que cet appel d'offres pourrait remplacerVoir l'historique

Marché précédent

  • Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
  • Rapprochement : correspondance étroite.

Méthode

Le besoin

Objet
Réalisation de levés de géomètre
Description
La présente consultation concerne la réalisation de levés de géomètre. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1° du Code de la Commande Publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Le seuil maximum est de 200 000 EUR HT pour toute la durée de l'accord-cadre. L'atteinte de ce seuil rendra le présent accord-cadre caduc. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.
Lieu d'exécution
Agglomération de Vesoul
Variantes
non autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental

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Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

  1. fin estimée
    Levés de géomètre

    Titulaires : Elliva, Elliva Ingenierie

    2 marchés au même objet, même fin et même montant : marché 1, marché 2

    210 k€montant maximum HT
  2. fin estimée
    210 k€montant HT

Rapprochement : correspondance étroite.

Identité

Code CPV
Services de levés dimensionnels, code 71353200
Prix habituel
montants de référence du code 71353200
Nature
Fournitures
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
24-26944
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
24-26944 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
5 mars 2024
Dernière publication
5 mars 2024
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
24700001100111
Nom publié sur cet appel d'offres
Communauté d'Agglomération de Vesoul (70)
Contact
publié dans l'appel d'offres 24-26944, paru le 5 mars 2024