Fourniture De Sapins De Noël

Objet

Fourniture De Sapins De Noël

Description

Cet accord-cadre porte sur la fourniture de sapins verts ou floqués, de branchages décoratifs et de guirlandes tressées ainsi que la mise en place de grands sapins pour la ville de Six-Fours-les-plages. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande avec un seul opérateur. Accord-cadre à bons de commande conclu pour une première période allant du 1er juin 2024, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 mai 2025. Il sera reconductible TROIS fois par période d'UN AN soit au maximum jusqu'au 31 mai 2028, par tacite reconduction, avec les montants limites suivants pour chacune des années: MINIMUM: 8 000 euro(s) HT / MAXIMUM: 27 000 euro(s) HT Les variantes ne sont pas autorisées

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Parc d'Activités des Playes, 253 rue du commerce 83140 - Six-Fours-les-Plages · département : Var (83)

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Arbre de Noël, code 39298910

Prix habituel

montants de référence du code 39298910

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte