Accessoires et pieces detachees d'origine ou non captive pour vehicules roulants marche N°2403

Objet

Accessoires et pieces detachees d'origine ou non captive pour vehicules roulants marche N°2403

Description

Pour des besoins occasionnels de faible montant ou des besoins exceptionnels par leur complexité, leurs conditions d’acquisition, de mise en œuvre ou pouvant nécessiter des procédures peu compatibles avec le fonctionnement de l'accord-cadre, l’acheteur pourra s’adresser à un prestataire autre que les titulaires du marché, pour autant que le montant cumulé des fournitures / prestations ne dépasse pas 5 % du montant maximum annuel HT de chaque lot ni la somme de 10 000 € maximum annuel HT de chaque lot. Il en est de même en cas d’absence de réponse et/ou de non-respect des dispositions de l’accord-cadre par les titulaires (absence de référence, non-respect de l’offre, etc…)."

Durée

12 mois

Début prévu

1er juillet 2024

Accord-cadre

oui, avec 2 titulaires au plus

Lieu d'exécution

Le Muy, 83490 · département : Var (83)

Variantes

non autorisées

Critères d'attribution

Prix : 60 points ; Valeur technique : 40 points

La durée et le début prévu valent pour les 9 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, code 34300000

Prix habituel

montants de référence du code 34300000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte