Marché de travaux de signalisation horizontale et de comptage VL/PL et vélos, de signalisation verticale et de dispositifs de sécurité, et de mobilier urbain (3 lots)

Objet

Marché de travaux de signalisation horizontale et de comptage VL/PL et vélos, de signalisation verticale et de dispositifs de sécurité, et de mobilier urbain (3 lots)

Description

Marché de travaux de signalisation horizontale et de comptage VL/PL et vélos, de signalisation verticale et de dispositifs de sécurité, et de mobilier urbain (3 lots). Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes : Ces derniers surviendront dans le cas de travaux de signalisation horizontale et de comptage VL/PL et vélos, de signalisation verticale et de dispositifs de sécurité, et de mobilier urbain ne figurant pas au bordereau des prix unitaires. Dans sa majeure partie, l'accord-cadre s'exécutera par le biais des bons de commande. Cet accord-cadre fixe également toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur : En dehors de la passation de marchés subséquents, les prestations du présent accord-cadre se réaliseront par l’émission de bons de commande au regard des lignes du bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'exécution du marché débute à compter de la date de notification du contrat. L'exécution des travaux débute à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les montants maximums pour la période initiale de chaque lot sont les suivants : Lot 1 - Signalisation horizontale et comptage VL/PL et vélos : 200 000 € HT Lot 2 - Signalisation verticale et dispositifs de sécurité : 200 000 € HT Lot 3 - Mobilier urbain : 200 000 € HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Durée

48 mois

Lieu d'exécution

Territoire de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée vaut pour les 3 lots.

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Code CPV

Installation de signalisation routière, code 45233294

Prix habituel

montants de référence du code 45233294

Code CPV

Panneaux de signalisation et articles connexes, code 44423400

Prix habituel

montants de référence du code 44423400

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte