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Numérisation de documents d'archives pour le Département de l'Ain

Departement de l'AinProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 23 février 2024

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée12 mois
Marchés précédents2du même acheteur, que cet appel d'offres pourrait remplacerVoir l'historique

Marché précédent

  • Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
  • Rapprochement : correspondance étroite.

Méthode

Le besoin

Objet
Numérisation de documents d'archives pour le Département de l'Ain
Description
L'accord-cadre monoattributaire avec minimum de 10 000 euros HT et maximum de 21 000 euros HT (montant identique pour chaque période de reconduction). Le contrat sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Accord-cadre reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui
Lieu d'exécution
1 Boulevard Paul Valéry 01000 - Bourg-en-Bresse · département : Ain (01)
Variantes
non autorisées

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Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

  1. fin estimée
    85 k€montant maximum HT
  2. fin estimée
    70 k€montant maximum HT

Rapprochement : correspondance étroite.

Identité

Code CPV
Services d'archives, code 92512000
Prix habituel
montants de référence du code 92512000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
24-22791
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
24-22791 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
23 février 2024
Dernière publication
23 février 2024
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
22010001000010
Nom publié sur cet appel d'offres
Département de l'Ain
Contact
publié dans l'appel d'offres 24-22791, paru le 23 février 2024
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)