Exécution de services de Transport à la demande en porte à porte en Loire Atlantique.

Date limite de réponse25 mars 2024clos, publié le 24 février 2024

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Le besoin

Objet: Exécution de services de Transport à la demande en porte à porte en Loire Atlantique.
Description: Le présent accord-cadre a pour objet de confier aux titulaires l'exécution de services de transport de personnes, en porte à porte, sur réservation, pour répondre aux déplacements de proximité sur le territoire départemental de la Loire-Atlantique.
Durée: 11 mois
Début prévu: 1er juillet 2024
Accord-cadre: oui
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « Dans le cadre de la mise en oeuvre de services supplémentaires, l'accord-cadre pourra être modifié dans les conditions indiquées à l'article L2194-1 du code de la commande publique. »
Variantes: non autorisées
Critères d'attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution ; l'ensemble des critères et leur pondération sont énoncés uniquement dans le règlement de la consultation.

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 9 lots.

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