Accord-cadre de fourniture de documents audio, audio-visuels, large vision et multimédia pour le réseau des Médiathèques du Beauvaisis

Objet

Accord-cadre de fourniture de documents audio, audio-visuels, large vision et multimédia pour le réseau des Médiathèques du Beauvaisis

Description

Le présent accord-cadre est passé selon une procédure adaptée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique. L'accord-cadre est à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel (articles L.2125-1 et R.2162-4 2° du Code de la commande publique). La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 (un) an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois par période annuelle. A défaut de décision expresse de non-reconduction au plus tard 2 (deux) mois avant l'expiration de l'accord-cadre, la reconduction est tacite. Le titulaire ou le groupement d'entreprise ne pourra pas refuser cette (ces) reconduction (s)

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Les fournitures seront livrées aux adresses indiquées sur le bon de commande. 60000 - BEAUVAIS · département : Oise (60)

Variantes

non autorisées

La durée vaut pour les 4 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Disques numériques polyvalents (DVD), code 30234400

Prix habituel

montants de référence du code 30234400

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte