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Accueil et animation périscolaires des écoles publiques de la Ville de Nantes
Commune de NantesProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 18 février 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Accueil et animation périscolaires des écoles publiques de la Ville de Nantes
- Description
- Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Nantes, selon les attendus de la politique éducative de cette dernière. La présente procédure soumet par ailleurs le titulaire, à travers une application volontaire des dispositions de l'article L. 1224-1 du Code du travail, à une obligation de reprise du personnel (affecté aux mêmes missions que celles visées par la présente consultation) du prestataire actuel.
- Début prévu
- 1er janvier 2025
- Accord-cadre
- oui
- Volet social ou environnemental
- social et environnemental
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Identité
- Code CPV
- Services récréatifs, culturels et sportifs, code 92000000
- Prix habituel
- montants de référence du code 92000000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-19603
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-19603 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 18 février 2024
- Dernière publication
- 18 février 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21440109300015
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ville de NANTES
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-19603, paru le 18 février 2024