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2024-2-F -AOO- Accord-cadre à bons de commande pour des prestations topographiques et foncières pour le compte d'ARCHE Agglo
CA Arche AggloProcédure ouverteServices
Attribué2 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 16 février 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- 2024-2-F -AOO- Accord-cadre à bons de commande pour des prestations topographiques et foncières pour le compte d'ARCHE Agglo
- Description
- Le présent accord-cadre a pour objet les prestations suivantes : - Prestations de relevés topographiques et de bâtiments relatives à la mise à jour, l'étude, la préparation, la réalisation et le récolement dans le cadre des opérations d'aménagement de bâtiments ou de terrains sur le territoire d'Arche Agglo. - Prestations foncières réalisées par un géomètre expert (délimitations foncières, bornages, établissement de plans parcellaires et de documents d'arpentage, …) dans le cadre des opérations d'aménagement de bâtiments ou de terrains sur le territoire d'Arche Agglo. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur
- Durée
- 12 mois
- Début prévu
- 15 avril 2024
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois
- Lieu d'exécution
- Mauves, 07300 · département : Ardèche (07)
- Variantes
- non autorisées
La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 24-66475 (nouvel onglet)paru le 9 juin 2024 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 6 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 520 000 €montant maximum prévu |
| Lot 23 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 360 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Voir l'historiqueAucun marché précédent sûr ; 4 rapprochements incertains, dans l'historique.
Identité
- Code CPV
- Services topographiques, code 71351810
- Prix habituel
- montants de référence du code 71351810
- Code CPV
- Services de levés en surface, code 71353000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71353000
- Code CPV
- Services d'arpentage, code 71355000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71355000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 300 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-19092
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-19092 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 16 février 2024
- Dernière publication
- 16 février 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20007309600014
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Arche Agglo
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-19092, paru le 16 février 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)