Opération de fouilles archéologiques préventives pour la réalisation du projet requalification du Cours Brillier

Objet

Opération de fouilles archéologiques préventives pour la réalisation du projet requalification du Cours Brillier

Description

Marché relancé suite à la déclaration sans suite de la procédure initiale pour motif d'intérêt général en raison d'une modification du cahier des charges Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec maximum de 2 000 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 36 mois à compter de la notification du marché. Les travaux sur le cours Brillier, font l'objet de l'arrêté n°2024-80 du 25 janvier 2024 portant prescription d'une fouille d'archéologie préventive modificative. L'arrêté est joint en annexe au présent dossier de consultation

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

38200 - vienne · département de publication de l'appel d'offres : Isère (38)

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent sûr ; 7 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Travaux de fouille et de terrassement, code 45112000

Prix habituel

montants de référence du code 45112000

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte