Fourniture de matériels et d'outillages spécifiques pour l'entretien des espaces verts de la Ville de Courbevoie

Commune de CourbevoieProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse6 mars 2024clos, publié le 12 février 2024

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Durée48 mois

Le besoin

Objet: Fourniture de matériels et d'outillages spécifiques pour l'entretien des espaces verts de la Ville de Courbevoie
Description: Procédure adaptée ouverte, en application des articles L2123-1 1°, R2123-1 1° et R2123-4 du Code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R.2162-2 alinéa 2 et R.2162-4 2° du Code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) HT. Délai de validité des propositions est de six (6) mois
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Hôtel de Ville 92401 - Courbevoie · département : Hauts-de-Seine (92)
Variantes: non autorisées
Volet social ou environnemental: environnemental

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Référence, sources et dates de publication