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Transport d'oeuvres d'art et prestations de services associées pour le Département de l'Essonne
Departement de l' EssonneProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 9 février 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- Transport d'oeuvres d'art et prestations de services associées pour le Département de l'Essonne
- Description
- Le contrat porte sur les prestations suivantes : Transport d'oeuvres d'art et prestations de services associées pour le Département de l'Essonne. Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat, l'accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) HT, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Durée: 12 mois. Nombre de reconduction éventuelles: 3 Le contrat fait référence au CCAG Fournitures courantes et services du 30 mars 2021
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Conseil départemental de l'Essonne - Boulevard de France - Evry-Courcouronnes 91012 - EVRY Cedex · département : Essonne (91)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Services de transport routier, code 60100000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60100000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-16692
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-16692 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 9 février 2024
- Dernière publication
- 9 février 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22910228000018
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Direction Générale Adjointe Eduction Citoyenté Culture et Sports
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-16692, paru le 9 février 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)