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Accord cadre à bons de commande pour des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) pour l'ensemble des sites de la Région Centre-Val de Loire - 2024-2028
Region Centre-Val de LoireProcédure ouverteServices
Attribué8 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 9 février 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Accord cadre à bons de commande pour des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) pour l'ensemble des sites de la Région Centre-Val de Loire - 2024-2028
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord cadre de missions de coordination de sécurité et de protection de la santé (SPS) sur l'ensemble des sites de la Région Centre Val de Loire pour les opérations dont le montant de travaux est inférieur ou égal à 1 000 000 euro(s) HT et hors opération de niveau 1. Pour les opérations de travaux dont le montant de travaux serait supérieur, un marché spécifique sera lancé par la collectivité. L'accord cadre concerne tous les sites de la Région Centre-Val de Loire, à l'exception des travaux liés au Plan pluriannuel d'investissement du site du CREPS, Bourges (18). L'accord cadre est conclu pour une période de 1 an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »
- Lieu d'exécution
- Orleans, 45000 · département : Loiret (45)
- Variantes
- non autorisées
La prolongation vaut pour les 8 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 24-96921 (nouvel onglet)paru le 24 août 2024 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 300 000 €montant maximum prévu |
| Lot 2 | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 300 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 3 | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 300 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 4 | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 300 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 5 | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 300 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 6 | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 300 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 7 | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 300 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 8 | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 300 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Voir l'historiqueAucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.
Identité
- Code CPV
- Services de conseil en matière de santé et de sécurité, code 71317210
- Prix habituel
- montants de référence du code 71317210
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-15968
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-15968 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 9 février 2024
- Dernière publication
- 9 février 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 23450002300028
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Region Centre Val de Loire
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-15968, paru le 9 février 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)