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Prestations funéraires
Commune de Gujan MestrasProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 7 février 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Prestations funéraires
- Description
- La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lot(s). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La signature électronique du contrat par l'attributaire sera exigée pour cette consultation
- Durée
- 12 mois
- Lieu d'exécution
- 33470 - Gujan-Mestras · département : Gironde (33)
- Variantes
- non autorisées
La durée vaut pour les 2 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 24-39927 (nouvel onglet)paru le 4 avril 2024 | marché non retrouvé pour ce résultat |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Services funéraires, code 98371000
- Prix habituel
- montants de référence du code 98371000
- Code CPV
- Services d'inhumation, code 98371110
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 98371000 (Services funéraires)
- Code CPV
- Services d'entretien de cimetières, code 98371111
- Prix habituel
- montants de référence du code 98371111
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-15186
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-15186 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 7 février 2024
- Dernière publication
- 7 février 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21330199700010
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ville de Gujan-Mestras
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-15186, paru le 7 février 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)