Realisation des examens d'anatomie et cytologie pathologiques et prestations annexes au profit du GHT alliance gironde

Objet

Realisation des examens d'anatomie et cytologie pathologiques et prestations annexes au profit du GHT alliance gironde

Description

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-2 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat

Durée

48 mois

Début prévu

3 mars 2025

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois »

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Code CPV

Services prestés par les laboratoires médicaux, code 85145000

Prix habituel

montants de référence du code 85145000

Code CPV

Services d'analyses médicales, code 85148000

Prix habituel

montants de référence du code 85148000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

19,0 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis