Réfection et réhabilitation de portions de trottoirs et de travaux connexes

Objet

Réfection et réhabilitation de portions de trottoirs et de travaux connexes

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Maximum HT : 1 255 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Au cours de l'exécution du marché, si le titulaire propose à sa clientèle habituelle des prix ou offres promotionnels et si ces prix sont inférieurs aux prix contractuels définis au marché, ces prix promotionnels remplaceront les prix contractuels pendant toute la durée de la promotion. Dans ce cas la facture comportera, le prix initial et la remise exceptionnelle comportant cette promotion sur la base des documents commerciaux justificatifs

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

COMMUNE 83700 - SAINT RAPHAEL · département : Var (83)

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Travaux de revêtement divers, code 45233200

Prix habituel

montants de référence du code 45233200

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte