Le besoin
- Objet
- Fourniture et livraison de deux vehicules utilitaires neufs de type fourgon pour les besoins de la communaute d'agglomeration beaune cote et sud
- Description
- Ce marché est passé sous la forme d'une procédure adaptée en application des articles L1111-1, L1111-3 et L2123-1, et des articles R2123-1 1° et R2123-5 du code de la commande publique. La consultation concerne l'acquisition d'un véhicule par lot. Le marché est conclu pour une durée de 18 mois à compter de sa notification. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.
- Durée
- 18 mois
- Lieu d'exécution
- Territoire de la Communauté d'Agglomération
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
La durée vaut pour les 2 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 25-47889 (nouvel onglet)paru le 28 avril 2025 | marché non retrouvé pour ce résultat |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Véhicules à moteur, code 34100000
- Prix habituel
- montants de référence du code 34100000
- Code CPV
- Véhicules utilitaires, code 34144700
- Prix habituel
- montants de référence du code 34144700
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-142802
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-142802 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 19 décembre 2024
- Dernière publication
- 19 décembre 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20000668200013
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communaute d'Agglomeration Beaune Cote et Sud
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-142802, paru le 19 décembre 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)