Travaux de curage d’étiers primaires et secondaires Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire

Date limite de réponse14 févr. 2025clos, publié le 19 décembre 2024

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Le besoin

Objet: Travaux de curage d’étiers primaires et secondaires Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire
Description: Travaux de curage d'étiers primaires et secondaires sur les communes de Bouin, Beauvoir-sur-Mer, Saint-Gervais, Châteauneuf, Bois-de-Céné (Vendée, Machecoul-Saint-Même et Villeneuve-en-Retz (Loire-Atlantique) Accord cadre mono-attributaire à bons de commande passé en application des dispositions des articles R.2162-2, R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique Le montant maximal annuel est de 220 000EUR HT. L'accord cadre est conclu pour une période ferme d'un an à partir de la notification du marché reconductible 3 fois de manière expresse. La période d'intervention règlementaire pour l'exécution des travaux est : - du 1er aout au 31 décembre pour les travaux de curage - du 16 août au 28 février pour les travaux sur les ripisylves Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: communes de Bouin, Beauvoir-sur-Mer, Saint-Gervais, Châteauneuf, Bois-de-Céné (Vendée, Machecoul-Saint-Même et Villeneuve-en-Retz (Loire-Atlantique)
Variantes: non autorisées

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Référence, sources et dates de publication

Référence: 24-142634
Source de référence: BOAMP (DILA)
Publication officielle: 24-142634 ↗ (nouvel onglet)
Première parution: 19 décembre 2024
Dernière publication: 19 décembre 2024
Dernière correction: aucune
SIRET de l'acheteur: 20008877100023
Nom publié sur cet appel d'offres: Syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf (85)
Contact: publié dans l'appel d'offres 24-142634, paru le 19 décembre 2024