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Diagnostics faune, flore, zones humides et accompagnement réglementaire selon la séquence ERC sur Angers Loire Métropole.

Date limite de réponse24 janv. 2025clos, publié le 17 décembre 2024

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée24 mois

Le besoin

Objet: Diagnostics faune, flore, zones humides et accompagnement réglementaire selon la séquence ERC sur Angers Loire Métropole.
Description: Mission d'études pour la réalisation de diagnostics environnementaux préalables à intervention. Contrat passé en groupement de commande entre Angers Loire Métropole et la ville d'Angers. Contrat prenant la forme d'un accord-cadre multi-attributaire (jusqu'à 3 sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) sans minimum avec maximum fixé à 220 900 EUR HT s'exécutant par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. Les modalités de répartition des commandes sont précisées au CCAP. Variantes non autorisées.
Durée: 24 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Territoire d'Angers Loire Métropole
Variantes: non autorisées

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Référence, sources et dates de publication