Le transport par autocars avec ou sans chauffeurs nécessaires aux activités sportives, culturelles, de loisirs et sociales assurées par la Ville de Vénissieux

Objet

Le transport par autocars avec ou sans chauffeurs nécessaires aux activités sportives, culturelles, de loisirs et sociales assurées par la Ville de Vénissieux

Description

Le marché à pour objectif d'assurer les transports en car (de tailles différentes allant du minibus au car de 63 places), avec ou sans chauffeur, de mineurs de 2 à 17 ans ou d'adultes, durant des temps scolaires, périscolaires et extrascolaires. Les directions utilisatrices sont : la DEE, la DSJF, la DAC et potentiellement la DSHP et la DAUE pour de très rares sollicitations. Les transports effectués ont lieu d'une part, sur le territoire Vénissian ou pouvant aller jusqu'à 100km aller/retour, d'autre part, vers des sites plus éloignés à plus de 100 km aller/retour. La première période est de 7 mois du 01/06 au 31/12/2025, avec des montants pour le lot n° 1 : mini 30 000 euro(s) HT/maxi 110 000 euro(s) et lot n° 2 : mini 20 000 euro(s) HT/maxi 80 000 euro(s) HT. Pour les autres périodes du 01/01 au 31/12, les montants sont, pour le lot n° 1 : mini 55 000 euro(s) HT/maxi : 175 000 euro(s) HT et pour le lot n° 2 : mini 35 000 euro(s) HT/maxi 130 000 euro(s) HT

Durée

43 mois

Début prévu

1er juin 2025

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 7 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Si le montant maximum annuel est atteint avant la fin de la période en cours d'exécution, l'acheteur se réserve le droit de procéder à la reconduction anticipée de l'accord-cadre »

Lieu d'exécution

Vénissieux, 69200 · département : Rhône (69)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Code CPV

Services de transport routier, code 60100000

Prix habituel

montants de référence du code 60100000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

455 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis