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Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux prestations de sécurité civile pour la Ville de Troyes-.

Commune de TroyesProcédure ouverteServices

Date limite de réponse14 janv. 2025clos, publié le 16 décembre 2024

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Le besoin

Objet: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux prestations de sécurité civile pour la Ville de Troyes-.
Description: Les prestations consistent à concourir aux dispositifs prévisionnels de secours à personnes mis en place pour la couverture des risques à l’occasion des manifestations ou rassemblements de personnes organisés par la Collectivité conformément aux dispositions prévues dans le référentiel national des missions de sécurité civile (RNMSC). Date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre : Fin février 2025 Le présent accord-cadre est passé pour une période d’un an à compter de la date de l’accusé réception de la notification par le titulaire. Les bons de commande ne pourront être émis qu’à compter du 03 mars 2025, date de fin du marché en cours.-.
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Ville de Troyes Place Alexandre Israël BP 767 10026 Troyes cedex · département : Aube (10)
Variantes: non autorisées

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