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Prestations D'Elagage Et D'Abattage Des Arbres Et Arbustes Et Prestations Annexes Pour La Commune De L'Isle Sur La Sorgue
Commune de l'Isle sur la SorgueProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 13 décembre 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Marché précédentEntreprise RIEUfin estimée : févr. 2025Voir l'historique
Marché précédent
- Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
- Rapprochement : correspondance étroite.
Le besoin
- Objet
- Prestations D'Elagage Et D'Abattage Des Arbres Et Arbustes Et Prestations Annexes Pour La Commune De L'Isle Sur La Sorgue
- Description
- La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte, soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du code de la commande publique. L'accord-cadre sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission d'ordres de service qui valent bons de commande. Le montant maximum annuel des prestations est fixé à 55 000 euro(s) HT soit 220 000 euro(s) HT sur les 4 ans. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois tacitement. Sa durée maximale ne pourra excéder 48 mois. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant estimatif du marché est fixé à 200 000 euro(s) HT sur les 4 ans (50 000 euro(s) annuel)
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Territoire communal 84800 - L'Isle-sur-la-Sorgue · département : Vaucluse (84)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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- fin estiméeTravaux d'élagage et d'abattage des arbres et arbustes et prestations annexes pour la commune de L'ISLE SUR LA SORGUE.
Titulaire : Entreprise RIEU
600 k€montant maximum HT
Rapprochement : correspondance étroite.
Identité
- Code CPV
- Services d'élagage, code 77211500
- Prix habituel
- montants de référence du code 77211500
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-140531
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-140531 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 13 décembre 2024
- Dernière publication
- 13 décembre 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21840054700012
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ville de L'Isle sur la Sorgue
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-140531, paru le 13 décembre 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)