Accord-cadre relatif aux travaux dans les bâtiments de la Ville de Grenoble et du Centre Communal d'Action Sociale de Grenoble - Relance du lot 10 : Etancheite - secteurs 5 et 6

Objet

Accord-cadre relatif aux travaux dans les bâtiments de la Ville de Grenoble et du Centre Communal d'Action Sociale de Grenoble - Relance du lot 10 : Etancheite - secteurs 5 et 6

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent accord-cadre est conclu dans le cadre d'un groupement de commande entre la Ville de Grenoble et le C.C.A.S. de Grenoble. Le présent accord-cadre ne comprend pas les travaux d'été dans les écoles réalisés par des entreprises d'insertion dans le cadre des articles L2113-12 à L2113-14 du Code de la Commande

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Le cadre d'intervention s'étend à l'ensemble des bâtiments de la Ville de Grenoble. 38000 - GRENOBLE · département : Isère (38)

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Travaux d'étanchéification, code 45261420

Prix habituel

montants de référence du code 45261420

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte