Etudes relatives à la création d'un centre équestre à Péone (06)

Objet

Etudes relatives à la création d'un centre équestre à Péone (06)

Description

Etudes relatives à la création d'un centre équestre à Péone (06). La consultation donnera lieu à un marché composite : o A prix global et forfaitaire pour les prestations indiquées dans la DPGF ; o A bons de commande, passé à prix unitaires sans montant minimum avec un maximum pour des prestations (prestations ponctuelles) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prestations de chaque lot sont définies dans l'acte d'engagement, le cahier des charges et la DPGF.

Lieu d'exécution

Station de Valberg-Commune de Péone

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Services d'urbanisme, code 71410000

Prix habituel

montants de référence du code 71410000

Code CPV

Étude de faisabilité, code 79314000

Prix habituel

montants de référence du code 79314000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte