Transports pour des sorties scolaires et extra-scolaires dans le cadre des animations sur les ENS - Cité des Paysages 2024-2027 - Briey (Relance)

Objet

Transports pour des sorties scolaires et extra-scolaires dans le cadre des animations sur les ENS - Cité des Paysages 2024-2027 - Briey (Relance)

Description

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une période initiale débutant à compter de sa notification jusqu'au 31/08/25. L'accord-cadre est tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total. Le contrat initial est composé de 5 lots. Les lots 01, 03, 04 et 05 ont fait l'objet d'une autre consultation. La présente consultation ne porte donc que sur le lot 02. Ce contrat fait l'objet d'un accord-cadre attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les limites suivantes : 16 000 euros HT maximum pour un an, soit 64 000 euros HT maximum pour la totalité du contrat. Conformément à l'article L 2112-2 du code de la commande publique, ce marché comporte une clause obligatoire d'insertion. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Début prévu

9 janvier 2025

Accord-cadre

oui

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »

Lieu d'exécution

Nancy, 54000 · département : Meurthe-et-Moselle (54)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

social et environnemental

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Code CPV

Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur, code 60170000

Prix habituel

montants de référence du code 60170000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte