Acquisition de véhicules neufs

Objet

Acquisition de véhicules neufs

Description

La présente consultation concerne l'aquisition de véhicules neufs

Durée

12 mois

Début prévu

15 février 2025

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ; la reconduction de l'accord-cadre est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Dans le cas où l'accord-cadre est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Si le montant maximum est atteint avant l'échéance d'une période, le pouvoir adjudicateur du marché peut reconduire le marché de manière anticipée sans respecter le délai de prévenance pré-cité. La nouvelle période de reconduction est de 12 mois. Dans ce cas, la durée maximale de 48 mois sera amputée de la durée restante dans la période en cours »

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 6 lots.

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Véhicules à moteur, code 34100000

Prix habituel

montants de référence du code 34100000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte