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Acquisition de conteneurs d'apport volontaire aériens et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de SAINT-LOUIS Agglomération
SAINT-LOUIS AgglomérationProcédure ouverteFournitures
Attribuémontant non publiéà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 4 décembre 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 moisdébut prévu le 17 février 2025
Le besoin
- Objet
- Acquisition de conteneurs d'apport volontaire aériens et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de SAINT-LOUIS Agglomération
- Description
- Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de conteneurs d'apport volontaire aériens et de pièces détachées correspondantes permettant la maintenance de ces matériels pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire de SAINT-LOUIS Agglomération. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande multi attributaire conclu avec deux attributaires et passé en application des articles L2125-1, R2161-1 à 6 et R2161-13 et 14 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur. Les bons de commandes sont susceptibles de varier dans les limites suivantes sur toute la durée de l'accord cadre : - Sans montant minimum ; - Avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Lieu(x) d'exécution : Sur le territoire de SAINT-LOUIS Agglomération
- Durée
- 12 mois
- Début prévu
- 17 février 2025
- Accord-cadre
- oui, avec 2 titulaires au plus
- Prolongation
- possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification (fixée prévisionnellement au 17 février 2025). Par la suite, il pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période d'une année à chaque fois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction »
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
- Critères d'attribution
- Valeur technique : 60 points ; Délais de livraison : 10 points ; Prix : 30 points
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 25-33841 (nouvel onglet)paru le 27 mars 2025 | Lot LOT-0000marché non retrouvé, lu dans le résultat | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Conteneurs à déchets, code 44613800
- Prix habituel
- montants de référence du code 44613800
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 800 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-135382
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-135382 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 4 décembre 2024
- Dernière publication
- 6 décembre 2024
- Dernière correction
- 6 décembre 2024
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-136443, paru le 6 décembre 2024