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Accord Cadre mono attributaire à bons de commandes de prestations de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de Vrd et infrastructures
CC du Pays de BitcheProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 2 février 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Accord Cadre mono attributaire à bons de commandes de prestations de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de Vrd et infrastructures
- Description
- Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum mais avec un maximum annuel de 100 000,00 euro(s) HT soit 200 000,00 euro(s) HT sur la durée du marché, en application des articles R.2162-2 et R.2162-13-14 du Code de la Commande Publique
- Durée
- 12 mois
- Lieu d'exécution
- 4, rue du Général Stuhl 57230 - BITCHE · département : Moselle (57)
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- Services d'architecture, d'ingénierie et de planification, code 71240000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71240000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 200 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-13519
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-13519 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 2 février 2024
- Dernière publication
- 2 février 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20006944100018
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communaute De Communes Du Pays De Bitche
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-13519, paru le 2 février 2024