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Accord-cadre mono- attributaire à bons de commande pour l'achat de fournitures et petit matériel de bureau pour les écoles, les crèches et le centre socio-culturel
Commune de ColmarProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 29 novembre 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre mono- attributaire à bons de commande pour l'achat de fournitures et petit matériel de bureau pour les écoles, les crèches et le centre socio-culturel
- Description
- Les prestations ne sont pas alloties. La nature des prestations ne permet pas de distinguer plusieurs lots. La forme du contrat est l'accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Les montants de commande sont identiques pour la période de reconduction éventuelle
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Ville de Colmar et plus particulièrement ses structures d'enseignement (écoles, crèches) et le centre socio-culturel. 68000 - COLMAR · département : Haut-Rhin (68)
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- Matériel pédagogique, code 39162100
- Prix habituel
- montants de référence du code 39162100
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-134991
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-134991 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 29 novembre 2024
- Dernière publication
- 29 novembre 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21680066400015
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ville De Colmar
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-134991, paru le 29 novembre 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)