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Assurance Responsabilité Atteinte à l'Environnement et Assurance Risques numériques (2 lots)
Orleans MetropoleProcédure ouverteServices
Attribué11 k€montant HT, à entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 29 novembre 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Assurance Responsabilité Atteinte à l'Environnement et Assurance Risques numériques (2 lots)
- Description
- La présente consultation a pour objectif la souscription de contrats d'assurance correspondant à 2 lots différents et donnera lieu à des marchés à prix forfaitaire . Le marché est passé dans le cadre du groupement de commandes constitué de Orléans Métropole ,de la Ville d 'Orléans et du CCAS dont la Métropole en assure la coordination
- Durée
- 60 mois
- Début prévu
- 31 mars 2025
- Prolongation
- possible 4 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Chaque lot est reconductible tacitement 4 fois, chaque année civile, par période de 1 an , soit pour une durée maximale de 5 ans »
- Variantes
- non autorisées
- Critères d'attribution
- Nature et étendue des garanties - Qualité des clauses contractuelles : 4 points ; Modalités et procédure de gestion des dossiers, et notamment des sinistres, par la compagnie et/ou l'intermédiaire : Ce critère sera noté à partir des réponses apportées par le candidat à l'annexe « convention de gestion » : 1 points ; Tarification : Ce critère sera jugé sur la base de la prime Ttc. L'offre « moins disante » obtiendra la note maximum. Formule de calcul : cf Rc : 5 points
La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 25-36397 (nouvel onglet)paru le 2 avril 2025 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue · pas de sous-traitance prévue | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 11 000 €montant du marché |
| Lot 2clos sans attribution, motif non précisé | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.
Identité
- Code CPV
- Services d'assurance responsabilité civile, code 66516000
- Prix habituel
- montants de référence du code 66516000
- Code CPV
- Services d'assurance dommages ou pertes, code 66515000
- Prix habituel
- montants de référence du code 66515000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-133848
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-133848 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 29 novembre 2024
- Dernière publication
- 29 novembre 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Orléans Métropole
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-133848, paru le 29 novembre 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)