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Traitement des déchets ultimes
Le Havre Seine MetropoleProcédure ouverteServices
Attribué1,4 M€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 27 novembre 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 moisdébut prévu le 15 avril 2025
Le besoin
- Objet
- Traitement des déchets ultimes
- Description
- - Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles des articles L2124-2 et R2161-2 à R2161-5du Code de la Commande Publique. - Forme du marché Cf article 3-1 du RC: Le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande tel que défini par les articles L2125-1 (1°), R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 du Code de la Commande Publique. Le montant maximal annuel de l'accord-cadre sera de 340 000 euro(s) HT (sans compter les révisions de prix). Aucun minimum ne sera prévu. - Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-3 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur conformément à l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique
- Durée
- 48 mois
- Début prévu
- 15 avril 2025
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable tacitement trois fois pour la même durée soit une durée maximale de quatre années »
- Lieu d'exécution
- Le Havre Cedex, 76085 · département : Seine-Maritime (76)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 25-56935 (nouvel onglet)paru le 22 mai 2025 | Lot LOT-0000marché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 1,4 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, code 90513000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90513000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-133309
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-133309 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 27 novembre 2024
- Dernière publication
- 27 novembre 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-133309, paru le 27 novembre 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)