Fourniture de documents imprimés, de pochettes diverses et de cavaliers

Objet

Fourniture de documents imprimés, de pochettes diverses et de cavaliers

Description

Fourniture de documents imprimés, de pochettes diverses et de cavaliers. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, alloti, mono-attributaire, conclu avec un minimum annuel en quantité et un maximum annuel en quantité par type de document, définis dans l'Annexe 2. Allotissement du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles par Etablissement sont également définies dans l'Annexe 2. Allotissement du CCTP.

Durée

48 mois

Début prévu

1er avril 2024

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

département : Morbihan (56)

Variantes

non autorisées

La durée et le début prévu valent pour les 5 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton, code 22800000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 22000000 (Imprimés et produits connexes)

Code CPV

Registres en papier ou en carton, code 22810000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 22000000 (Imprimés et produits connexes)

Code CPV

Formulaires, code 22820000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 22000000 (Imprimés et produits connexes)

Autres codes CPV

2 autres codes que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte