L'accord-cadre concerne les travaux d'entretien de décor sur MH : nettoyage, réparation de supports, raccords sur dorures, réintégration picturale, réparations, recréation ponctuelle.

Objet

L'accord-cadre concerne les travaux d'entretien de décor sur MH : nettoyage, réparation de supports, raccords sur dorures, réintégration picturale, réparations, recréation ponctuelle.

Description

Le présent accord-cadre mono attributaire à bons de commande, passé conformément aux articles R. 2162-1 à 2162-6 et 2162-13 à 2162-14 du code de la commande publique a pour objet les travaux d'entretien des décors notamment le dépoussiérage et nettoyage des décors, la réparation des supports, des raccords sur dorures ou réintégration picturale, de la réparation des écailles et des soulèvements et le cas échéant de la recréation ponctuelle de décors de 6 sites classés monuments historiques. Les travaux sont d'ampleur diverse et de complexité technique variable, se déroulant systématiquement en site occupé. Conformément à l'article R.2162-4 du code de la commande publique, l'accord cadre est conclu : - sans montant minimum annuel - avec un montant maximum annuel de : 500 000 euros (H.T.) annuel. Le présent accord cadre prend effet à compter de sa notification au titulaire pour une durée d'un an. La durée de l'accord cadre pourra être reconduite 3 fois, par reconduction tacite, à chaque échéance annuelle et par période de 12 mois, sans pour autant excéder la durée de 4 ans. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins, pendant la durée de validité du présent accord-cadre. Les bons de commande régulièrement notifiés pendant la durée de validité de l'accord-cadre sont exécutés, même au-delà de cette durée. Le délai d'exécution est fixé dans le bon de commande, il court à compter de la date de notification du bon de commande.

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Paris, et parfois Versailles

Variantes

non autorisées

Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

1. mai 2025fin estimée
   RP - accord-Cadre Nettoyage de décors

   Titulaire : Atelier Meriguet Carrere

   2,0 M€montant maximum HT

Rapprochement : correspondance étroite.

Code CPV

Travaux d'ornementation, code 45451100

Prix habituel

montants de référence du code 45451100

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte