Accord-cadre de fourniture de candélabres en acier

Commune de ColmarProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse20 déc. 2024clos, publié le 22 novembre 2024

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Le besoin

Objet: Accord-cadre de fourniture de candélabres en acier
Description: Les prestations du contrat ne sont pas alloties. Il n'est pas possible de discerner plusieurs lots. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre à bons de commande sans minimum annuel et avec maximum annuel de commande, mono attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum annuel de commande est fixé à 72 000 euro(s) HT. Les montants de commande sont identiques pour chaque période de reconduction
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Ville de Colmar - Ateliers municipaux - Avenue de la Foire aux Vins 68000 - COLMAR · département : Haut-Rhin (68)
Variantes: non autorisées
Volet social ou environnemental: environnemental

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