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Prestations de fournitures de carburant, fioul et gasoil non routier pour la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon - reconsultation du lot 1 : fourniture de carburant pour la Ville et la Communauté
Ville d'AlençonProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 22 novembre 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 moisdébut prévu le 1er mars 2025
Le besoin
- Objet
- Prestations de fournitures de carburant, fioul et gasoil non routier pour la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon - reconsultation du lot 1 : fourniture de carburant pour la Ville et la Communauté
- Description
- Conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique, un groupement de commandes entre la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon est constitué pour la passation, l'attribution, la signature et la notification des accords-cadres. L'exécution technique et financière étant ensuite gérée par chaque membre pour la part qui le concerne. Le coordonnateur du groupement de commandes est : Ville d'Alençon. La Commission d'Appel d'Offres du coordonnateur est compétente pour attribuer les accords-cadres. L'accord-cadre avec montant maximum par période d'exécution est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. l'accord cadre est conclu pour un an reconductible 3 fois. Montants max par période d'exécution: Ville 127 500 euro(s) HT et CUA 22 500 euro(s) HT
- Durée
- 48 mois
- Début prévu
- 1er mars 2025
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « l'accord cadre est conclu pour une 1ère période d' un an, reconductible tacitement trois fois un an »
- Lieu d'exécution
- Alencon, 61014 · département : Orne (61)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 25-57322 (nouvel onglet)paru le 23 mai 2025 | Lot LOT-0000marché non retrouvé, lu dans le résultat · clos sans attribution, motif non précisé · 0 offre reçue | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Hydrocarbures, code 24321000
- Prix habituel
- montants de référence du code 24321000
- Code CPV
- Carburant diesel, code 09134200
- Prix habituel
- montants de référence du code 09134200
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 600 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-131804
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-131804 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 22 novembre 2024
- Dernière publication
- 22 novembre 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-131804, paru le 22 novembre 2024