Groupement de commandes Ville du Havre / Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole / Ville de Montivilliers / CCAS de Montivilliers / Ville de Sainte-Adresse / Ville de Saint-Romain-de-Colbosc / Vil

Objet

Groupement de commandes Ville du Havre / Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole / Ville de Montivilliers / CCAS de Montivilliers / Ville de Sainte-Adresse / Ville de Saint-Romain-de-Colbosc / Vil

Description

- La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique. L'accord-cadre est passé sans montant minimum annuel HT. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites définies à l'article "2-2 - Montants et forme de l'accord-cadre" du règlement de la consultation. - Pour les lots 1 à 4 : l'accord-cadre sera effectif à compter du 01 juin 2025 au plus tôt jusqu'au 31 mai 2026 pour la première annuité. Il sera tacitement renouvelable trois fois par période d'un an. Pour le lot 5 : l'accord-cadre sera effectif à compter du 02 juillet 2025 au plus tôt jusqu'au 31 mai 2026 pour la première annuité. Il sera tacitement renouvelable trois fois par période d'un an. Pour le lot 6 : l'accord-cadre sera effectif à compter du 01 juin 2025 au plus tôt jusqu'au 31 mai 2026 pour la première annuité. Il sera tacitement renouvelable trois fois par période d'un an. Pour le lot 7 : l'accord-cadre sera effectif à compter du 01 décembre 2025 au plus tôt jusqu'au 31 mai 2026 pour la première annuité. Il sera tacitement renouvelable trois fois par période d'un an. Pour le lot 8 : l'accord-cadre sera effectif à compter du 01 janvier 2026 au plus tôt jusqu'au 31 mai 2026 pour la première annuité. Il sera tacitement renouvelable trois fois par période d'un an

Durée

12 mois

Début prévu

1er juin 2025

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre sera tacitement renouvelable trois fois par période d'un an »

Variantes

non autorisées

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 8 lots.

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Code CPV

Matériaux de construction, code 44110000

Prix habituel

montants de référence du code 44110000

Code CPV

Agrégats, code 14212200

Prix habituel

montants de référence du code plus large 14212000 (Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats)

Code CPV

Matériel électrique, code 31600000

Prix habituel

montants de référence du code 31600000

Autres codes CPV

5 autres codes que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte