Sitreva est un syndicat qui a pour compétence le traitement des déchets ménagers sur le territoire de ses cinq membres actifs : les Sictom de la région d'Auneau, de la région de Ch

Objet

Sitreva est un syndicat qui a pour compétence le traitement des déchets ménagers sur le territoire de ses cinq membres actifs : les Sictom de la région d'Auneau, de la région de Ch

Description

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

19 rue Gustave Eiffel 78120 - Rambouillet · département : Yvelines (78)

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent sûr ; 5 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Équipements de protection, code 18143000

Prix habituel

montants de référence du code 18143000

Code CPV

Accessoires pour vêtements de travail, code 18140000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 18100000 (Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires)

Code CPV

Vêtements de protection et de sécurité, code 35113400

Prix habituel

montants de référence du code 35113400

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte