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Organisation de classes de découverte pour enfants - année scolaire de 2023 à 2026

Caisse des Ecoles de Levallois PerretProcédure ouverteServices

Attribué4 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 3 février 2024

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots4chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Objet
Organisation de classes de découverte pour enfants - année scolaire de 2023 à 2026
Description
La présente consultation a pour objet les séjours d'enfants organisés par la Caisse des Ecoles de Levallois au titre des années scolaires 2024-2025 - 2025-2026 et 2026-2027. Les marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code ». Qualifiés de marchés de services, ils sont soumis aux dispositions du CCAG applicable aux fournitures courantes et services. Ils sont passés selon la procédure adaptée ouverte, conformément aux dispositions de l'article R 2123-1 3° et des articles R.2123-4 et suivants du Code, leur objet constituant des services spécifiques, au sens de l'avis du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Les présents marchés constituent des accords-cadres à bons de commande, soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code. Chacun des marchés, correspondant aux quatre lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 3 ans, reconduction comprise. La valeur maximale des bons de commande est fixée à 3 000 000 euro(s) HTVA, sur la durée totale des marchés, reconductions incluses
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible 2 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront à la rentrée scolaire 2024-2025 pour l'année scolaire. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ces marchés pourront être reconduits tacitement pour une année scolaire supplémentaire et ce, dans la limite de 2 fois (pour les années scolaires, 2024-2025 - 2025-2026 et 2026-2027) »
Lieu d'exécution
Levallois, 92300 · département : Hauts-de-Seine (92)
Variantes
non autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental

La prolongation vaut pour les 4 lots.

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 24-61672 (nouvel onglet)paru le 29 mai 2024Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçuesentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce250 000 €montant maximum prévu
Lot 25 offres reçuesentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce250 000 €montant maximum prévu
Lot 36 offres reçuesentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce250 000 €montant maximum prévu
Lot 45 offres reçuesentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce250 000 €montant maximum prévu

Avant cet appel d'offres

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Identité

Code CPV
Services de centres aérés et de centres de vacances, code 55240000
Prix habituel
montants de référence du code 55240000
Code CPV
Services d'hébergement hôtelier, code 55110000
Prix habituel
montants de référence du code 55110000
Code CPV
Services d'animation pour enfants, code 92331210
Prix habituel
montants de référence du code 92331210
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
24-12758
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
24-12758 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
3 février 2024
Dernière publication
3 février 2024
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
26920077000015
Nom publié sur cet appel d'offres
Caisse des Ecoles
Contact
publié dans l'appel d'offres 24-12758, paru le 3 février 2024