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Accompagnement Renforce En Faveur Des Travailleurs Independants Allocataires Du Revenu De Solidarité Active - 3 lots

Date limite de réponse5 déc. 2024clos, publié le 6 novembre 2024

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Le besoin

Objet: Accompagnement Renforce En Faveur Des Travailleurs Independants Allocataires Du Revenu De Solidarité Active - 3 lots
Description: Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L2123-1-2° et R 2123-1-3° du Code de la commande publique relatifs aux marchés ayant pour objet des services sociaux. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a pour objet de proposer aux allocataires du rSa, travailleurs indépendants, un accompagnement renforcé, un suivi individualisé, leur permettant, à l'issue de cet accompagnement de sortir du dispositif rSa: - soit en développant suffisamment leur activité pour dégager des ressources nécessaires pour ne plus prétendre au rSa, - soit en s'orientant vers un emploi salarié
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Département de Lot et Garonne (47) 47000 - Agen · département : Lot-et-Garonne (47)
Variantes: non autorisées
Volet social ou environnemental: social et environnemental

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 25-23070 (nouvel onglet)paru le 27 février 2025	marché non retrouvé pour ce résultat

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