Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les boîtes de vitesse ZF du parc bus de Toulouse

Objet

Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les boîtes de vitesse ZF du parc bus de Toulouse

Description

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible 2 fois pour des périodes de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est donc de 5 ans. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour un montant maximum toutes périodes confondues de 1 273 000 euro(s) H.T. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La date de début de marché est une date prévisionnelle

Durée

36 mois

Début prévu

24 février 2025

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 2 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »

Lieu d'exécution

Toulouse, 31000 · département : Haute-Garonne (31)

Variantes

non autorisées

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Code CPV

Boîtes de vitesses, code 34321200

Prix habituel

montants de référence du code plus large 34320000 (Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée

Montant estimé

1,3 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis