Cartographie d'une partie des habitats du site natura 2000 « les habitats naturels de l'arriere cote de beaune »

Date limite de réponse25 nov. 2024clos, publié le 31 octobre 2024

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée24 mois

Le besoin

Objet: Cartographie d'une partie des habitats du site natura 2000 « les habitats naturels de l'arriere cote de beaune »
Description: La présente consultation a pour objet la cartographie d'une partie des habitats du site Natura 2000 « les habitats naturels de l'arrière côte de Beaune ». Ce marché est passé sous la forme d'un marché à procédure adaptée en application des articles L1111-1 et L2123-1 et des articles R2123-1 1° et R2123-5 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée deux ans à compter de sa notification. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS PI, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.
Durée: 24 mois
Lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'Agglomération (CABCS).
Variantes: non autorisées

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 25-21871 (nouvel onglet)paru le 25 février 2025	marché non retrouvé pour ce résultat

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Référence, sources et dates de publication

Référence: 24-124612
Source de référence: BOAMP (DILA)
Publication officielle: 24-124612 ↗ (nouvel onglet)
Première parution: 31 octobre 2024
Dernière publication: 31 octobre 2024
Dernière correction: aucune
SIRET de l'acheteur: 20000668200013
Nom publié sur cet appel d'offres: Communaute d'Agglomeration Beaune Cote et Sud
Contact: publié dans l'appel d'offres 24-124612, paru le 31 octobre 2024
Coordonnées du service: annuaire de l'administration (service-public.fr)