Prestations de transports d'enfants et d'adolescents avec chauffeur

Objet

Prestations de transports d'enfants et d'adolescents avec chauffeur

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur. Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande selon la méthode dite de la «cascade» : à chaque survenance du besoin et pour chaque bon de commande il sera d'abord fait appel à l'opérateur classé 1er à l'issue du jugement des offres. Si celui-ci n'est pas en mesure d'exécuter la commande, il sera fait appel à l'opérateur classé 2ème à l'issue du jugement des offres et ainsi de suite. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent au montant maximum sur la totalité des périodes de reconduction. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an reconductible dans les conditions du CCAP. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)

Durée

12 mois

Début prévu

2 janvier 2025

Accord-cadre

oui, avec 3 titulaires au plus

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »

Lieu d'exécution

Montpellier, 34000 · département : Hérault (34)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Code CPV

Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur, code 60172000

Prix habituel

montants de référence du code 60172000

Code CPV

Transport non régulier de passagers, code 60140000

Prix habituel

montants de référence du code 60140000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

4,3 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis