Expertises et diagnostics écrits des arbres des sites de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Date limite de réponse19 nov. 2024clos, publié le 28 octobre 2024

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Le besoin

Objet: Expertises et diagnostics écrits des arbres des sites de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Description: La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles R2123-1-1 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique (CCP). Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire. La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter du 17/06/2025 ou à compter de la notification du marché si celle-ci est postérieure à cette date, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. L'accord-cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. La procédure pourra donner lieu à une négociation
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Hôtel de Région 13481 - Marseille · département : Bouches-du-Rhône (13)
Variantes: non autorisées

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 25-70377 (nouvel onglet)paru le 23 juin 2025	marché non retrouvé pour ce résultat

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Référence, sources et dates de publication