Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la CC du Pays Sabolien - Relance lot infructueux

Objet

Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la CC du Pays Sabolien - Relance lot infructueux

Description

Relance lot infructeux : lot 21 - Pain et boulangerie Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 875 000 euro(s) HT, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, par lot, conclu avec plusieurs titulaires (2, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur public au fur et à mesure des besoins. Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies au C.C.A.P

Début prévu

1er décembre 2024

Accord-cadre

oui, avec 2 titulaires au plus

Prolongation

non prévue

Variantes

non autorisées

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Produits alimentaires divers, code 15800000

Prix habituel

montants de référence du code 15800000

Code CPV

Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux, code 15810000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 15800000 (Produits alimentaires divers)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

875 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis