Fourniture de couches pour les enfants de 2 mois à 4 ans des crèches et multi accueils gérés par la ville d'Aix-les-Bains.

Objet

Fourniture de couches pour les enfants de 2 mois à 4 ans des crèches et multi accueils gérés par la ville d'Aix-les-Bains.

Description

Fourniture de couches pour les enfants de 2 mois à 4 ans des crèches et multi accueils gérés par la ville d'Aix-les-Bains. Allotissement : L'accord-cadre n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes pertinentes. Accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commande prévu aux articles R 2162-1 à R 2162-6 du code de la commande publique pour un montant maximum annuel de 22 000 euro(s) HT. L'accord-cadre sera conclu pour une durée d'un an à compter du 03/02/2025 ou de la date de notification si elle est postérieure au 03/02/2025. Il sera susceptible d'être reconduit trois fois pour une même durée avec les mêmes caractéristiques, en application de l'article R 2112-4 du CCP.

Lieu d'exécution

Savoie, 73100 · département : Savoie (73)

Variantes

non autorisées

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Code CPV

non renseigné

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure adaptée