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Réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (SPS), pour les phases de conception et de réalisation
SiarpProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 1er février 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- Réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (SPS), pour les phases de conception et de réalisation
- Description
- Réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (SPS), pour les phases de conception et de réalisation relatives aux opérations de génie civil en catégorie 2 et 3, au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail
- Durée
- 48 mois
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-11970
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-11970 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 1er février 2024
- Dernière publication
- 1er février 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-11970, paru le 1er février 2024