Le besoin
- Objet
- Appui à l'accompagnement du grand public dans le cadre de la zone à faibles émissions mobilité (Zfe-M) du Grand Annecy
- Description
- Marché sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé selon la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1-1°, R. 2123-4 à R. 2123-5, L. 2125-1-1° et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le maximum du marché est de 75 000 euro(s) HT (pas de minimum)
- Durée
- 15 mois
- Lieu d'exécution
- TERRITOIRE DU GRAND ANNECY 74000 - ANNECY · département : Haute-Savoie (74)
- Variantes
- non autorisées
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 24-126188 (nouvel onglet)paru le 6 novembre 2024 | marché non retrouvé pour ce résultat |
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Voir l'historiqueAucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.
Identité
- Code CPV
- Services de conseils environnementaux, code 90713000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90713000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-119376
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-119376 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 18 octobre 2024
- Dernière publication
- 18 octobre 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20006679300015
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-119376, paru le 18 octobre 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)